CEINTURE DE CARDIOTOCOGRAPHIE
Brevet européen · EP4099909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4099909
- Numéro de demande
- EP21708276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 8/02 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)G01S 15/89 (2006.01)
- Priorité
- FR 2001080 04.02.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050211 04.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156576 12.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
HARDY, Céline
31530 MERENVIELLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.