THERMOPLASTISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4100467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100467
- Numéro de demande
- EP21708811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/40 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08L 77/02 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)
- Priorité
- US 202062969265 P 03.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/016125 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/158497 12.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
THETFORD, Dean
Manchester, Lancashire M9 8ZS, GB
GREEN, Sa a
Manchester, Lancashire M9 8ZS, GB
COULBECK, Elliot
Manchester, Lancashire M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.