ROBOTER FÜR CHIRURGIE
Brevet européen · EP4101408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101408
- Numéro de demande
- EP21754227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)A61B 46/10 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020021632 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000706 12.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/161702 19.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
KANAZAWA, Masao
Tokyo 107-0052, JP
TANAKA, Yasushi
Tokyo 107-0052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.