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Brevet européen · EP4101606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101606
Numéro de demande
EP21834225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 13/08 (2006.01)
B25J 19/02 (2006.01)
Priorité
CN 202010599981 28.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/097426 31.05.2021
Publication PCT
WO2022/001547 06.01.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

YOKOMICHI, Masahiro

Weihai, Shandong 264209, CN

QI, Wuchang

Weihai, Shandong 264209, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.