FAHRRADSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4101748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4101748
- Numéro de demande
- EP22176001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2022
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62J 45/413 (2020.01)B62J 45/416 (2020.01)B62M 9/122 (2010.01)B62M 9/123 (2010.01)
- Priorité
- US 202117338070 03.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Hahn, Sage
Chicago, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.