ARBEITSSTELLE EINER TEXTILMASCHINE

Brevet européen · EP4101800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4101800
Numéro de demande
EP22177708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65H 59/00 (2006.01)
Priorité
LU 102827 10.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG

Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, DE

Inventeur

Bungter, Stefan

41844 Wegberg, DE

Eggers, Peter

52074 Aachen, DE

Reszat, Martin

44534 Lünen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.