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Brevet européen · EP4102521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102521
Numéro de demande
EP21178432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01F 17/06 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

AHEC, Ziga

1290 Grosuplje, SI

BABIC, Gregor

1312 Videm-Dobrepolje, SI

BOZIC, Peter

5292 Rence, SI

ERGAVER, Gregor

5263 Dobravlje, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.