SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP4102604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102604
Numéro de demande
EP21751020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
14 déc. 2022
Délivré
1 mai 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
H01M 50/531 (2021.01)
Priorité
JP 2020019894 07.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/002192 22.01.2021
Publication PCT
WO2021/157383 12.08.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Sanyo Electric Co., Ltd.

SANYO Electric Co., Ltd.

1-1, Sanyo-cho, Daito-shi Osaka 574-8534, JP

Inventeur

MATSUMASA, Yoshitaka

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.