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Brevet européen · EP4103507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4103507
- Numéro de demande
- EP21752946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/00 (2006.01)A23L 2/76 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/41 (2006.01)B67D 1/07 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)B01F 25/00 (2022.01)B01F 101/14 (2022.01)B05B 7/04 (2006.01)B01F 25/23 (2022.01)
- Priorité
- US 202016792016 14.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/016725 05.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/162940 19.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
EBOIGBODIN, Evans
White Plains, New York 10603, US
JERSEY, Steven T.
Laguna Niguel, California 92677, US
UBIDIA, Fernando A.
Ludlow, Massachusetts 01056, US
STEIN, Aaron
Middletown, Connecticut 06457, US
ARROYO, Jose-Luis
Springfield, Massachusetts 01119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.