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Brevet européen · EP4103893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4103893
Numéro de demande
EP21703495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2021
Publié
21 déc. 2022
Délivré
3 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/77 (2018.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 110/20 (2018.01)
F24F 8/10 (2021.01)
F24F 8/30 (2021.01)
Priorité
IN 202021006451 14.02.2020
IN 202021006450 14.02.2020
IN 202021006452 14.02.2020
IN 202021006453 14.02.2020
IN 202021006449 14.02.2020
EP 20166863 30.03.2020
EP 20176470 26.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053334 11.02.2021
Publication PCT
WO2021/160737 19.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

DUNBERGER, Lars Henrik

115 26 Stockholm, SE

NETHAJI, Alagirisamy

Mumbai 400099 Andheri, IN

WENNERSTRÖM, Johan Daniel

115 26 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.