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Brevet européen · EP4104976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4104976
- Numéro de demande
- EP21753489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 21 déc. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 13/08 (2006.01)B25J 19/06 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020021633 12.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000868 13.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/161706 19.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.