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Brevet européen · EP4105708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4105708
Numéro de demande
EP22175621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2022
Publié
21 déc. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 26/06 (2006.01)
G02B 30/30 (2020.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G03H 1/26 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 202108456 14.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 27 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Envisics Ltd.

Apollo House 6 Bramley Road, Milton Keynes MK1 1PT, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CHRISTMAS, Jamieson

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

SMEETON, Timothy

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

KRAWCZYK, Celedonia

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

LIN, Ruisheng

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.