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Brevet européen · EP4106824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4106824
Numéro de demande
EP21704320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2021
Publié
28 déc. 2022
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61L 15/42 (2006.01)
A61L 15/44 (2006.01)
A61L 15/58 (2006.01)
A61L 15/64 (2006.01)
Priorité
US 202016793104 18.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/050863 03.02.2021
Publication PCT
WO2021/165775 26.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 10 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.03.2025

  4. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

VERUVA, Sai

Somerville, New Jersey 08876, US

ZHOU, Jianguo Jack

Somerville, New Jersey 08876, US

VLIET, Joseph Richard Jr.

Somerville, New Jersey 08876, US

LLANOS, Gerard

Somerville, New Jersey 08876, US

KEILMAN, Kenneth M.

Somerville, New Jersey 08876, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.