POLYMERE GEGENSTÄNDE MIT EINEM DARAUF GEBILDETEN ELEKTRONISCHEN CODE UND VERFAHREN ZUM HERSTELLEN DERSELBEN
Brevet européen · EP4107665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4107665
- Numéro de demande
- EP21757306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 51/30 (2006.01)B29C 51/26 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)B29C 41/38 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)B29C 51/44 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B29C 51/22 (2006.01)
- Priorité
- US 202062978047 P 18.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/018364 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/167971 26.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
WATERMAN, Jared B
Evansville, Indiana 47720, US
EICKHOFF, Jonathan
Evansville, Indiana 47720, US
SCOTT, Jennye L.
Evansville, Indiana 47712, US
BIRCHLER, Kirk B.
Mount Vernon, Indiana 47620, US
MANN, Jeffrey A.
Evansville, Indiana 47725, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.