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Brevet européen · EP4108611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4108611
Numéro de demande
EP22178273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2010
Publié
28 déc. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 57/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
B65G 1/127 (2006.01)
B65G 47/57 (2006.01)
Priorité
US 16834909 P 10.04.2009
US 75733710 09.04.2010
US 75738110 09.04.2010
US 75722010 09.04.2010
US 75735410 09.04.2010
US 75731210 09.04.2010
Divisionnaire de
EP11190623
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Casepick Systems, LLC

200 Research Drive, Wilmington, MA 01887-4442, US

Inventeur

LERT, John

Wakefield, MA 01880, US

SULLIVAN, Robert

Wilmington, MA 01887, US

TOEBES, Stephen

Chelmsford, MA 01824, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.