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Brevet européen · EP4109055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4109055
- Numéro de demande
- EP22176307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2022
- Publié
- 28 déc. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01F 1/667 (2022.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021114657 08.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 21 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SCHEIB, Oliver
76889 Schweigen-Rechtenbank, DE
WEGH, Niels
76676 Graben-Neudorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.