EINZELFASERFARBENIDENTIFIZIERUNG

Brevet européen · EP4109059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4109059
Numéro de demande
EP22177690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
28 déc. 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/46 (2006.01)
Priorité
US 202163212415 P 18.06.2021
US 202163230249 P 06.08.2021
US 202217697217 17.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

SubCom, LLC

250 Industrial Way West, Eatontown, NJ 07724, US

Inventeur

Isaac, Rejoy

Eatontown, 07724, US

Spalding, Marsha Ann

Eatontown, 07724, US

Currier, Bryce

Eatontown, 07724, US

Paraiso, Geraldine

Eatontown, 07724, US

Rue, Ralph J.

Eatontown, 07724, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.