VERSTELLBARE ORTHOPÄDISCHE STÜTZE

Brevet européen · EP4110244 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110244
Numéro de demande
EP21714265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000003991 26.02.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/051628 26.02.2021
Publication PCT
WO2021/171252 02.09.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 1 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Isico S.r.l.

Via Bellarmino Roberto 13/1, 20141 Milano, IT

Tessadri, Fabrizio

38052 Caldonazzo (TN), IT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

TESSADRI, Fabrizio

38052 Caldonazzo (TN), IT

NEGRINI, Stefano

20141 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.