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Brevet européen · EP4110410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4110410
- Numéro de demande
- EP21708610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/04 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08L 75/14 (2006.01)C09J 175/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202002659 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054666 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170711 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
TUNIUS, Mats
443-39 Lerum, SE
BOSAEUS, Niklas
414-78 Goteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.