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Brevet européen · EP4110845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4110845
Numéro de demande
EP21705988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08G 59/18 (2006.01)
C08G 59/24 (2006.01)
C08G 59/50 (2006.01)
Priorité
EP 20158929 24.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054252 22.02.2021
Publication PCT
WO2021/170511 02.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

STADELMANN, Ursula

8046 Zürich

KRAMER, Andreas

8008 Zürich

BURCKHARDT, Urs

8049 Zürich

SARIOGLU, Oguz

74080 Heilbronn, DE

GRÖTZINGER, Jochen

73525 Schwäbisch Gmünd, DE

VON DER BRÜGGEN, Uwe

74909 Meckesheim, DE

KASEMI, Edis

8046 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.