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Brevet européen · EP4111101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111101
Numéro de demande
EP21734749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
B01D 63/08 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
B01D 71/82 (2006.01)
Priorité
US 202062704864 P 31.05.2020
US 202063129206 P 22.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/070646 01.06.2021
Publication PCT
WO2021/248156 09.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

MHETAR, Vijay

Houston, Texas 77084, US

TOCCHETTO, Roger

Houston, Texas 77084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.