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Brevet européen · EP4111771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111771
Numéro de demande
EP21708601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04W 72/02 (2009.01)
H04W 72/04 (2023.01)
Priorité
DE 102020202606 28.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054625 25.02.2021
Publication PCT
WO2021/170691 02.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.11.2026

  2. 26 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung, der angewandten Forschung e.V., Hansastraße 27c, 80686 München, Allemagne, Diehl Metering GmbH, Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, Allemagne → Diehl Metering GmbH, Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  4. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Diehl Metering GmbH

Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KAUPPERT, Thomas

90455 Nürnberg, DE

PETKOV, Hristo

90425 Nürnberg, DE

MZYK, Raphael

91126 Kammerstein, DE

GOTTSCHALK, Klaus

90610 Winkelhaid, DE

OBERNOSTERER, Frank

90411 Nürnberg, DE

MEYER, Raimund

90765 Fürth, DE

KILIAN, Gerd

91058 Erlangen, DE

BERNHARD, Josef

91058 Erlangen, DE

KNEISSL, Jakob

91058 Erlangen, DE

WECHSLER, Johannes

91058 Erlangen, DE

SOLLER, Dominik

91058 Erlangen, DE

SCHLICHT, Michael

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.