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Brevet européen · EP4111917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111917
Numéro de demande
EP21382583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47J 31/42 (2006.01)
A47J 31/58 (2006.01)
A47J 42/08 (2006.01)
A47J 42/18 (2006.01)
A47J 42/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

B & B Trends S.L.

Calle Catalunya, 24 Poligono Industrial Ca N'Oller, 08130 Santa Perpètua de Mogoda, Barcelona, ES

Inventeur

ASARTA MARTIN, Eneko

01010 VITORIA-GASTEIZ (Álava), ES

ELORZA LAUZURICA, Iñaki

01010 VITORIA-GASTEIZ (Álava), ES

LARRAÑAGA CANO, Miguel, Ángel

01010 VITORIA-GASTEIZ (Álava), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.