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Brevet européen · EP4112383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112383
- Numéro de demande
- EP21761329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/34 (2006.01)B60Q 1/38 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 43/00 (2018.01)F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/50 (2018.01)F21S 45/70 (2018.01)F21W 103/20 (2018.01)F21W 103/25 (2018.01)F21W 103/60 (2018.01)
- Priorité
- JP 2020033768 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005945 17.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/172134 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
HAMAMOTO, Takanori
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
WASHI, Yuichiro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.