BATTERIEPRÜFUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4112500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112500
- Numéro de demande
- EP20921856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/36 (2020.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 57/30 (2006.01)B65G 59/06 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)G01R 31/385 (2019.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020030581 26.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/041752 09.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/171709 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
MAEDA Masaaki
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.