FLUORHALTIGER ALKOHOLVERBUND
Brevet européen · EP4112673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112673
- Numéro de demande
- EP20921689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 29/04 (2006.01)C08L 71/00 (2006.01)C09D 171/00 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)C09D 7/63 (2018.01)C09D 7/65 (2018.01)C08G 65/331 (2006.01)C08G 65/34 (2006.01)C03C 17/30 (2006.01)C03C 17/32 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C08K 5/5415 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C09D 5/16 (2006.01)C08G 65/338 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020031493 27.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046645 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/171745 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SAWADA, Hideo
Hirosaki-shi, Aomori 036-8560, JP
AKATSU, Yasuhiko
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1544, JP
KIJIMA, Tetsushi
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.