SYSTÈME DE CHAUFFAGE D' EAU CHAUDE

Brevet européen · EP4113030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4113030
Numéro de demande
EP22182677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F24H 9/45 (2022.01)
F24H 1/20 (2022.01)
C23F 13/06 (2006.01)
Priorité
FR 2107201 02.07.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Guillot Industrie

1 route de Fleurville, 01190 Pont de Vaux, FR

Inventeur

BIICHLE, Raphaël

01290 Pont de Veyle, FR

CHAPUIS, David

01310 Saint Remy, FR

DÉRUELLE-JESSON, Aurélien

71000 Macon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.