VERFAHREN ZUR DURCHFÜHRUNG EINER PARALLELEN SUCHE, EMPFÄNGER, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND NICHTFLÜCHTIGES SPEICHERMEDIUM

Brevet européen · EP4113172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4113172
Numéro de demande
EP21183112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01S 19/24 (2010.01)
G01S 19/25 (2010.01)
G01S 19/29 (2010.01)
G01S 19/30 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.