SPULENSTRUKTUR
Brevet européen · EP4113798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4113798
- Numéro de demande
- EP22170651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 15/0407 (2025.01)H02K 3/14 (2006.01)H02K 3/26 (2006.01)H02K 3/48 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- GB 202106110 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Pollock, Richard
Oakham, LE15 6QW, GB
Nicholls, James
Oakham, LE15 6QW, GB
Dackus, Peter
Oakham, LE15 6QW, GB
Cumming, Abigail
Oakham, LE15 6QW, GB
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