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Brevet européen · EP4114150 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114150
Numéro de demande
EP22174575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05K 5/00 (2025.01)
H05K 5/02 (2006.01)
H05K 7/18 (2006.01)
H05K 5/30 (2025.01)
H02B 1/30 (2006.01)
H02B 1/01 (2006.01)
Priorité
DE 102021116812 30.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

RÖHRL, Max

94428 Eichendorf, DE

KALTENBERGER, Alfons

94436 Simbach, DE

SCHNEIDERBAUER, Siegfried

94439 Roßbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.