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Brevet européen · EP4114488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114488
Numéro de demande
EP21709980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
A61B 1/267 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
Priorité
GB 202003191 05.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055460 04.03.2021
Publication PCT
WO2021/175991 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 14 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Alfen Medical Devices Development Ltd.

6 Kings Mews Worthing, West Sussex BN11 2FF, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DEL SOCORRO FONTANILLA DAZA, Zoraida

Worthing West Sussex BN11 2FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.