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Brevet européen · EP4114697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114697
- Numéro de demande
- EP20830133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2020
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020202920 06.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086010 14.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/175477 10.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- Continental Automotive Technologies GmbH, Vahrenwalder Straße 9, 30165 Hannover, Allemagne → Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
BRENN, Martin
60488 Frankfurt am Main, DE
BÜCHLER, Roman
60488 Frankfurt am Main, DE
ULLRICH, Thorsten
60488 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.