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Brevet européen · EP4114865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114865
Numéro de demande
EP21709038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07K 19/00 (2006.01)
C07K 16/46 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
A61K 38/02 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
Priorité
EP 20305233 05.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055673 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/176090 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

SANOFI

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

LANGER, Thomas

65926 Frankfurt am Main, DE

RAO, Ercole

65926 Frankfurt am Main, DE

WEIL, Sandra

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.