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Brevet européen · EP4115409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115409
- Numéro de demande
- EP21714481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04R 19/04 (2006.01)G10K 11/04 (2006.01)A01C 7/10 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)H04R 1/08 (2006.01)H04R 1/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202062984634 P 03.03.2020US 202062985433 P 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/020441 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/178390 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
BREMER, Marshall, T.
Fargo, North Dakota 58103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.