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Brevet européen · EP4115633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115633
- Numéro de demande
- EP21763590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04S 7/00 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06F 3/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202062984198 P 02.03.2020US 202063036270 P 08.06.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/020547 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/178454 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
JOT, Jean-Marc
Plantation, Florida 33322, US
MINNICK, Michael
Plantation, Florida 33322, US
PASTOUCHENKO, Dmitry
Plantation, Florida 33322, US
SIMON, Michael Aaron
Plantation, Florida 33322, US
SCOTT III, John Emmitt
Plantation, Florida 33322, US
BAILEY, Richard St. Clair
Plantation, Florida 33322, US
BALASUBRAMANYAM, Shivakumar
Plantation, Florida 33322, US
AGADI, Harsharaj
Plantation, Florida 33322, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.