NOCKENBAHN FÜR FEUERWAFFEN

Brevet européen · EP4116662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4116662
Numéro de demande
EP22183648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2022
Publié
11 janv. 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F41A 3/66 (2006.01)
Priorité
US 202117372290 09.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

WHG Properties, LLC

800 North Wales Road, North Wales, PA 19454, US

Inventeur

GEISSELE, William H

North Wales, 19454, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.