SEKUNDÄRBATTERIE

Brevet européen · EP4117065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117065
Numéro de demande
EP21764008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01M 50/586 (2021.01)
H01M 50/595 (2021.01)
H01M 10/0587 (2010.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 50/474 (2021.01)
H01M 50/48 (2021.01)
H01M 50/538 (2021.01)
H01M 50/557 (2021.01)
H01M 50/566 (2021.01)
H01M 50/477 (2021.01)
Priorité
JP 2020038287 06.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/004634 08.02.2021
Publication PCT
WO2021/176961 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

TAKABAYASHI, Hiroshi

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

KAI, Ryuhei

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.