STATOR FÜR EINE ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP4117148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4117148
- Numéro de demande
- EP22180814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 1/278 (2022.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)H02K 21/24 (2006.01)H02K 3/47 (2006.01)
- Priorité
- GB 202109104 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 4 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SERVOPATENT GMBH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 18 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SERVOPATENT GMBH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
Hethel, NR14 8FB, GB
Hethel, NR14 8FB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.