SENSORBAUGRUPPE MIT SICHERUNGSFORMATION
Brevet européen · EP4118399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118399
- Numéro de demande
- EP21711502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01D 11/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020106829 12.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055790 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/180654 16.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 29 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.