SCHIRMANORDNUNG MIT GEGENGEWICHTSSYSTEM
Brevet européen · EP4118998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118998
- Numéro de demande
- EP22020233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2022
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 25/14 (2006.01)A45B 25/22 (2006.01)A45B 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163203210 P 13.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Joen-an Ma, Oliver
Arcadia, CA 91007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.