KARTENDATENERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4120225 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4120225
- Numéro de demande
- EP21768828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G09B 29/00 (2006.01)G09B 29/10 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G01C 21/00 (2006.01)G06T 7/73 (2017.01)G06V 10/46 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06V 20/58 (2022.01)G06V 30/14 (2022.01)B60W 40/08 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020040998 10.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/000981 14.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/181861 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
ITO, Yuji
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
INOUE, Toshiaki
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
SHIBATA, Koji
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
KAGAWA, Ryohei
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
ONODERA, Wataru
Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.