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Brevet européen · EP4121679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4121679
- Numéro de demande
- EP21815118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/22 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)F16L 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020106539 U 13.11.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/081334 11.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/101319 19.05.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
REINHARDT, Holger
79232 March/Buchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.