MESSUNG ELEKTROMAGNETISCHER HOCHFREQUENZSTRAHLUNG

Brevet européen · EP4121786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4121786
Numéro de demande
EP21770920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
G01S 7/285 (2006.01)
G01S 13/00 (2006.01)
H01Q 19/10 (2006.01)
H01P 5/08 (2006.01)
Priorité
US 202062990244 P 16.03.2020
US 202117142017 05.01.2021
Demande PCT
PCT/CA2021/050329 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/184109 23.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Quantum Valley Ideas Laboratories

560 Westmount Road, North Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA

Inventeur

AMARLOO, Hadi

Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA

RAMIREZ-SERRANO, Jaime

Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA

SHAFFER, James P.

Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.