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Brevet européen · EP4122633 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122633
- Numéro de demande
- EP22195120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2015
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/402 (2014.01)H01L 21/78 (2006.01)B28D 5/00 (2006.01)B23K 26/40 (2014.01)B23K 26/53 (2014.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014017583 27.11.2014DE 102014017582 27.11.2014DE 102014018720 17.12.2014DE 102014018841 17.12.2014DE 102015000449 15.01.2015
- Divisionnaire de
- EP20151833
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
RICHTER, Jan
01277 Dresden, DE
BEYER, Christian
09599 Freiberg, DE
RIESKE, Ralf
01099 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.