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Brevet européen · EP4122923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122923
Numéro de demande
EP21770862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 271/06 (2006.01)
A61K 31/4245 (2006.01)
A61K 45/00 (2006.01)
A61P 21/02 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 25/08 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
C07D 271/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020046138 17.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/010628 16.03.2021
Publication PCT
WO2021/187486 23.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 22 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Pharma Co., Ltd.

6-8, Doshomachi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi,, Osaka 541-0045, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

ISOBE, Yoshiaki

Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP

TANAKA, Tomoyuki

Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

MIYACHI, Hirotaka

Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.