BRENNKRAFTMASCHINE MIT VENTILTASCHEN

Brevet européen · EP4123137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4123137
Numéro de demande
EP22195117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
25 janv. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F02B 23/06 (2006.01)
F02D 13/02 (2006.01)
F02F 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102017123136 05.10.2017
Divisionnaire de
EP18194208
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

MAN Truck & Bus SE

Dachauer Strasse 667, 80995 München, DE

Inventeur

Renner, Dominik

91522 Ansbach, DE

Malischewski, Thomas

91560 Heilsbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.