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Brevet européen · EP4123674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123674
- Numéro de demande
- EP21771213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01G 11/10 (2013.01)H01G 11/78 (2013.01)H01M 50/20 (2021.01)H01G 11/12 (2013.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)H01M 50/291 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)H01G 11/76 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020048041 18.03.2020JP 2020048061 18.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/008205 03.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/187114 23.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
IWASHIMA, Yasuyuki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
SASAKI, Shun
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.