SOHLE, DIE EIN STÜTZELEMENT EINSCHLIESST

Brevet européen · EP4124254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124254
Numéro de demande
EP22183127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2022
Publié
1 févr. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A43B 3/00 (2022.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Priorité
US 202117384783 25.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

DIARD, Jean-Luc

Santa Barbara, 93109, US

LIU, Stephen

GuangZhou City, 511450, CN

KASS, Stephen

Carpinteria, 93013, US

BOUILLARD, Vincent

Ventura, 93001, US

AUBONNET, Christophe

73100 Tresserve, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.