BLEI- UND ANTIMONFREIE MESSINGLEGIERUNG

Brevet européen · EP4124667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124667
Numéro de demande
EP22184790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
1 févr. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C22C 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102021119474 27.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Diehl Brass Solutions Stiftung & Co. KG

Heinrich-Diehl-Straße 9, 90552 Röthenbach, DE

Inventeur

SEUSS, Florian

91080 Spardorf, DE

FELDNER, Patrick

91054 Erlangen, DE

RICKEN, Hartmut

90542 Eckental, DE

DEHNELT, Alexander

90403 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.