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Brevet européen · EP4125572 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4125572
Numéro de demande
EP21717545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 202063002790 P 31.03.2020
US 202062704944 P 03.06.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/052678 31.03.2021
Publication PCT
WO2021/198941 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

Termini 3 Arkle Rd, Sandyford D18 T6T7 Dublin, IE

Inventeur

LYON, Graeme, Alexander

Dublin, D18 T6T7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.